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Marques déposées par monsieur Laurent ESMEZ
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A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Monsieur Laurent ESMEZ

Numéro de dépôt :
3340990
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES de Laurent ESMEZ

Présentation de la marque A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 14 février 2005 par monsieur Laurent ESMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est monsieur Laurent ESMEZ domicilié(e) demeurant 46 Boulevard de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent ESMEZ SOCIETE R.TANCREDE SAS domicilié(e) 12, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.E.E.R. AGENCE EUROPÉENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 14 février 2015.

Laurent ESMEZ a également déposé les autres marques suivantes : FFER FEDERATION FRANÇAISE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES


Monsieur Laurent ESMEZ - demeurant 46 Boulevard de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France


Monsieur Laurent ESMEZ SOCIETE R.TANCREDE SAS - 12, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463526 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Materiels (appareils) de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.